#ChallengeAZ : H comme Hypothèques

Aujourd'hui, je vais reprendre l'exploration des différentes sources disponibles en généalogie, et parler d'hypothèques. 

Jusqu'à l'an dernier, avant de suivre les cours de généalogie de mon D.U, ce terme évoquait surtout pour moi les démarches connexes à un achat immobilier, avec la prise de garantie sur la maison achetée, en contrepartie du prêt bancaire. C'est vrai, mais cela ne se réduit pas à cela. En effet, les hypothèques constituent également un fond précieux pour les généalogistes, tout particulièrement lorsqu'il s'agit de faire de la généalogie foncière, pour retracer l'histoire d'un bâtiment. 

Lors d'une transaction immobilière, l'Etat perçoit des taxes, encaissées par le service des hypothèques. Ce service fiscal, lors des paiements des droits, prend une copie intégrale des actes notariés relatifs aux mutations immobilières (vente, donations, legs, etc.) concernant un bien foncier ou immobilier. On les retrouve alors dans les registres de transcriptions. Les hypothèques enregistrent également toutes les dettes qui viennent grever un bien. Ce sont les registres des inscriptions. Les deux registres constituent ce qu'on appelle les registres des formalités hypothécaires. 

Comme je l'ai indiqué précédemment, lors de mes recherches en 2024 sur mes ancêtres landais, je n'avais pas eu l'occasion d'utiliser ce fond, car ceux-ci ne possédaient pas leurs terres, mais étaient quasiment tous métayers. En revanche, cette année, j'ai été amenée à utiliser un peu ces fonds, tout d'abord à l'occasion d'un exercice pratique de recherche d'origine de propriété (mise en pratique qui m'a beaucoup plu), puis dans le cadre d'une recherche sur ma propre famille. 

En effet, j'ai toujours voulu en savoir plus sur l'histoire de la demeure de mes grands-parents à Savigny sur Orge, dans l'Essonne, qui était ce qui pour moi se rapprochait le plus de la "maison de famille" (même si hélas je n'ai pas pu la conserver après le décès de mes grands-parents). Dans mon article du Challenge AZ de 2017 consacré à mon grand-père ("P comme Papy"), j'évoquais déjà la maison de Savigny, en disant que je ne savais pas précisément quand elle avait été bâtie, ni à quelle époque mon grand-père Lucien IMBRECHTS en était devenu propriétaire. Il m'avait toujours dit qu'il l'avait construite avec son père Emile, mais je n'en savais pas plus. 

Ayant constaté récemment que les archives de l'Essonne avaient mis en ligne les archives du fonds des hypothèques, j'ai entrepris des recherches pour reconstituer l'histoire de la maison. 

Dans les hypothèques, il faut procéder par étapes : 

1) Rechercher par le nom de famille du propriétaire dans le registre indicateur du bureau de rattachement de la commune où se trouve le bien. En ce qui me concerne, c'est le bureau de Corbeil-Essonnes. En page 200 du volume 12 (noms de GUERRECY à IOCCO), je trouve les IMBRECHTS. Je relève les numéros du volume et de folio pour passer à l'étape 2 : 56 / 91.

AD91 - Registre indicateur des répertoires des formalités - volume 12 - 4Q1/5430

2) La deuxième étape consiste à rechercher dans la table alphabétique des répertoires des formalités pour trouver les différents individus porteurs du nom IMBRECHTS. Je consulte donc le volume 56, et les trouve au folio 91. Là encore, il faut relever le numéro de volume et la case des personnes qui nous intéressent afin de passer à l'étape suivante. C'est facile quand on a un nom rare. Je peux tous les noter car ce sont tous des membres de la famille !

AD91 - Table alphabétique des répertoires des formalités - volume 56 - 4Q1/5503

3) Ensuite, la consultation des cases des différentes personnes dans les répertoires des formalités hypothécaires permet d'obtenir la liste de toutes les transactions immobilières réalisées (transcriptions en page de gauche) , ainsi que des inscriptions (page de droite).  Voici ci-dessous les cases de mon arrière-grand-père Emile, ainsi que celles de Lucien (mon grand-père) et Suzanne (sa sœur). 

  

AD91 - Répertoire des formalités hypothécaires - Volume 502 - 4Q1/5809

AD91 - Répertoire des formalités hypothécaires - Volume 589 - 4Q1/5996

 

AD91 - Répertoire des formalités hypothécaires - Volume 589 - 4Q1/5996

La dernière étape consistant à consulter les transcriptions des différents actes ne peut malheureusement pas s'effectuer en ligne, les registres de transcription hypothécaires n'étant pas numérisés. Il faudra que j'aille sur place lors d'un prochain déplacement en région parisienne. 

Ces recherches m'ont malgré tout permis d'avancer dans ma connaissance de l'histoire de la maison, en me permettant de retrouver la date d'acquisition du terrain par mon arrière grand-père Emile(en juillet 1930), ou plus exactement des terrains, car j'ai découvert à cette occasion qu'il avait acheté non pas un mais deux lots contigus dans un lotissement baptisé "Savigny Soleil". 

Histoire de ne pas "griller toutes mes cartouches" en une seule fois, je vous invite à me retrouver dans quelques jours pour la suite de l'histoire de cette "Maison".